Chemins de traverse
Présentation de la marque Chemins de traverse
Déposée par voie électronique le 23 mars 2010 par l'association loi 1901 TV Résidences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chemins de traverse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Chemins de traverse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chemins de traverse est expirée depuis le 23 mars 2020.
TV Résidences a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34